Séance du 15 mai 2017
Ordre du jour de la séance :
Document à consulter ou à télécharger :
Ordre du jour
Communication municipales :
Préavis N° 05-2017
Sollicitant un crédit d'investissement de CHF 96'900.- destiné au renouvellement des espaces de jeux extérieurs sur la propriété de Plan-Sépey.
Préavis N° 06-2017
Relatif à l'ouverture d'une structure d'accueil parascolaire (APEMS) de 24 places dans le pavillon scolaire provisoire de Corminjoz.
Préavis N° 07-2017
Préavis N° 07-2017
Concernant l'ajustement du contrat et des conditions de travail du poste de Secrétaire du Conseil communal.
(sujet traité en huis clos)
Interpellations :
Réponse municipale à l'interpellation du Conseiller Ihsan Kurt :
"Quelles informations pour encourager la naturalisation?"
Interpellation de M. Fabien Deillon "Affichage, deux poids, deux mesures?"
Interpellation de M. Fabien Deillon "Mise à disposition de nos diverses salles"