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Rapports de commissions 2012

  • Rapport de commission no 01-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 01-2012 au Conseil communal, sollicitant un crédit de Fr. 98'100.-pour l’octroi à la société Cine Qua Non SA d’une subvention pour le financement du matériel lié au mode de projection numérique d’une des 6 salles du complexe Cinétoile à Prilly-Malley.
  • Rapport de commission no 03-2012Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 03-2012 sollicitant un crédit d'études de CHF 210'000.- pour la participation de la commune de Prilly au financement du schéma directeur de l'ouest lausannois (SDOL), à hauteur de CHF 185'000.- (6ème crédit) et au financement du schéma directeur du nord lausannois (SDNL) à hauteur de CHF 25'000.-.
  • Rapport de commission no 04-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 04-2012 visant à l’octroi d’un crédit de CHF 738'000.- pour la transformation de la halte LEB de Prilly-Union impliquant la participation financière de Prilly au coût des travaux liés à l’équipement du passage à niveau et aux mesures d’aménagement des cheminements d’accès.
  • Rapport de commission no 05-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 05-2012 visant à l’octroi d’un crédit de CHF 290'000.- pour la réfection complète du mur de la cour du Collège Centre et la pose d’une nouvelle barrière.
  • Rapport de commission no 06-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 06-2012, visant à l’octroi d’un crédit de CHF 2’315'000.- pour la réfection complète de la route de Neuchâtel entre les carrefours du Chasseur et de la Fleur-de-Lys, installation d’un nouvel éclairage, remplacement des conduites d’eaux usées et pose d’une nouvelle conduite d’eau potable.
  • Rapport de commission no 11-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 11-2012 soumettant le nouveau règlement communal sur l’évacuation et le traitement des eaux et sa nouvelle structure de taxes
  • Rapport de commission no 11-2012-2Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 11-2012 soumettant le nouveau règlement communal sur l’évacuation et le traitement des eaux et sa nouvelle structure de taxes.
  • Rapport de commission no 12-2012Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 12-2012 soumettant le retrait de la Commune de Prilly de l'ORPC Lausanne-Nord par suite de réorganisation territoriale et son adhésion à l'ORPC Région Ouest lausannois et répondant au postulat no PO 04-2009 de Monsieur l'ex-Conseiller communal B. Henzelin « Pourquoi Prilly ne reste pas dans la PCi Lausanne-Nord ? ».
  • Rapport de commission no 13-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis n° 13–2012 concernant la sollicitation d'un crédit d'études de CHF 425'000.- pour divers projets sur le territoire prilléran.
  • Rapport de commission no 14-2012Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 14-­2012 au Conseil communal relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac.
  • Rapport de commission no 15-2012Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 15-2012 au Conseil communal relatif à l’octroi d’un crédit de CHF 315'000.- pour des travaux correctifs aux façades et ouvrants du pavillon de Sous-Mont afin d’améliorer la ventilation à l’intérieur du bâtiment et répondant à la motion M1-2011 de Mme la Conseillère S. Cusin et consorts « Défauts constatés sur le pavillon scolaire de Sous-Mont et mesures prises par la Municipalité ».
  • Rapport de commission no 16-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 16-2012 sollicitant un crédit complémentaire d’études de CHF 200’000.- dans le cadre de la révision du plan général d’affectation communal (PGA) et son règlement (RPGA).
  • Rapport de commission des finances no 06-2012Rapport de la commission des finances à l'attention de la commission ad hoc devant rapporter sur le préavis no 06­2012 visant l'octroi d'un crédit de Fr. 2'315'000.­- pour la réfection complète de la route de Neuchâtel entre les carrefours du Chasseur et de la Fleur­-de-­Lys, installation d'un nouvel éclairage, remplacement des conduites d'eau usées et pose d'une nouvelle conduite d'eau potable.
  • Rapport de commission des finances no 07-2012Rapport de la commission des finances sur le préavis no 07-­2012 portant sur l'adoption des comptes 2011 de la station d' épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy.
  • Rapport de commission des finances no 08-2012Rapport de la commission des finances sur le préavis no 08-2012 soumettant l'arrêté d'imposition pour l'année 2013.
  • Rapport de commission des finances no 17-2012Rapport de la commission des finances sur le préavis no 17-2012 soumettant le budget de la station d'épuration des eaux usées et de traitements des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy pour l'exercice 2013.
  • Rapport de commission des finances no 18-2012Rapport de la commission des finances sur le préavis no 18-2012 concernant le budget 2013.
  • Rapport de commission sur rapport municipal no 02-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal no 02-2012 visant à l'octroi d'un crédit de CHF 180'000.- pour l'aménagement provisoire des abords immédiats de la nouvelle halte CFF RER de Prilly-Malley.
  • Rapport de commission sur rapport municipal no 02-2012-2Rapport de la commission chargée d'examiner le rapport municipal no 02-2012 au Conseil communal répondant au postulat no 05-2010 de Madame la Conseillère I. Aparicio "Soutien de la Commune de Prilly au projet pilote "Mentorat emploi migrations" de l'EPER (entraide protestante suisse) pour l'insertion professionnelle des migrantes et migrants avec des qualifications professionnelles.
  • Rapport de commission sur rapport municipal no 03-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal no 03-2012 au Conseil communal répondant au postulat no 04-2010 de Monsieur le Conseiller Samuel David «demandant à la Municipalité de garantir des mesures liées à la sécurité à long terme en faveur de la population prillérane».
  • Rapport de commission sur rapport municipal no 04-2012Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal no 04-2012 répondant au postulat de Madame la Conseillère Isabelle Aparicio et consorts demandant l’étude de l’ouverture d’un "local de partage et de convivialité à Prilly-Centre".
  • Rapport de commission petition Leiser et consortsRapport de la commission chargée d’examiner la pétition de M. Bernard Leiser et consorts datée du 19 février 2012.
  • Rapport de commission petition MagnenatRapport de la commission chargée d'examiner la pétition de Monsieur Jacques Magnenat datée du 25 février 2011.
  • Rapport de commission postulat no 01-2012Rapport de la commission chargée d'étudier le postulat no 01-2012 de Monsieur le Conseiller David Boulaz, pour des transports publics nocturnes sans supplément "pyjama" et demandant à la Municipalité d'intervenir auprès des actionnaires des TL et du LEB pour la suppression du supplément pyjama.
  • Rapport de commission chargee d etudier le rapport municipal intermediaire 2012Rapport de la commission chargée d'étudier le rapport le rapport municipal intermédiaire 2012 au Conseil communal présentant l'état des traitements des motions et des postulats encore en suspens et ayant été déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2011.