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Rapports de commissions 2013

  • Rapport de commission no 01-2013Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 01-2013-03-02 sollicitant un crédit de Fr. 46'100.- relatif à l’extension du nombre de places d’accueil en réfectoire pour les enfants des écoles primaires et l’encadrement des élèves de 5ème et 6ème année, et répondant partiellement au postulat du 19.1.2007 de Mmes les ex-Conseillères V. Benitez Santoli et T. Hegedüs-Connor «Etude des besoins liées à la petite enfance des 0-12 ans, en particulier de ses lieux d’accueil (extrafamilial et extrascolaire), de la Commune de Prilly, comprenant notamment une étude de la faisabilité de la création d’un centre de vie enfantine supplémentaire pour les 0-5 ans et une étude de faisabilité de la création d'un concept prilléran de l'accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS) pour les 5-12 ans» et à la Motion M1-2009 de Mme la Conseillère S. Poletti « Création d’une véritable UAPE adaptée aux besoins et aux ressources de la Commune de Prilly».
  • Rapport de commission no 02-2013Rapport de la commission chargée de préaviser sur le préavis no 02-2013 sollicitant un crédit d’étude de CHF 148'000.- pour l’organisation d’un déroulement de la procédure sélective d’appel d’offres fonctionnelles pour un groupement pluridisciplinaire de mandataires concernant le projet de construction de nouveaux vestiaires et des locaux administratifs de la piscine de la Fleur-de-Lys.
  • Rapport de commission no 03-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 03-2013 sollicitant un crédit de CHF 2'690'000.- destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Pâquis-Meunière-Flumeaux, travaux liés à la mise en œuvre du chauffage-à-distance (CAD) pour ledit secteur.
  • Rapport de commission no 04-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 04–2013 concernant la sollicitation d'un crédit de CHF 950'000.- destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Belmont-Fleurs.
  • Rapport de commission no 05-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 05-2013, soumettant le nouveau règlement communal concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire lié à des mesures d’aménagement du territoire.
  • Rapport de commission no 08-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 08-2013 au Conseil communal sollicitant un crédit d’étude de CHF 584'000.- pour le projet de réfection des bassins et des installations techniques de la piscine de la Fleur-de-Lys.
  • Rapport de commission no 09-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 09-2013 sollicitant un crédit de CHF 254’500.- pour la construction d’un nouveau columbarium au Cimetière communal.
  • Rapport de commission no 10-2013Rapport de la commission des finances sur le préavis no 10-2013 soumettant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014.
  • Rapport de commission no 11-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis no 11-2013 au Conseil communal soumettant la modification de plusieurs articles du Règlement communal concernant l’exercice des activités économiques.
  • Rapport de commission no 12-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 12-2013 au Conseil communal relatif à l’octroi d’un crédit d'étude de CHF 387'000.- pour le projet de construction des nouveaux vestiaires et des locaux administratifs de la piscine de la Fleur-de-Lys.
  • Rapport de commission no 13-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis 13-2013 sollicitant un crédit d’étude de CHF 310'000.-, portant sur la faisabilité technique de prolonger le pont du Galicien sous forme d’un « pont aérien », ainsi que sur le chiffrage du coût de cette variante.
  • Rapport de commission no 14-2013Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 14-2013 pour l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 88'000.- destiné à des travaux de réfection extérieurs au droit du bâtiment C du collège de l'Union et à l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 134'000.- pour le remplacement de la chaudière du collège de Mont-Goulin.
  • Rapport de commission no 15-2013Rapport de la commission intercommunale ad hoc de Prilly et Renens sur les préavis no 15-2013 de la Municipalité de Prilly & n° 40-2013 de la Municipalité de Renens relatif à la fusion des Services de Défense contre l’incendie et de Secours (SDIS) des communes de Prilly et Renens et à la création d’une entente intercommunale.
  • Rapport de commission no 16-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 16-2013 soumettant au Conseil le règlement communal sur le subventionnement des études de musique.
  • Rapport de commission no 17-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 17-2013 sollicitant un crédit de CHF 600'000.00.- destiné à la transformation du bâtiment du Tilleul pour y accueillir l’UAPE la Fourmi Bleue et la structure administrative de la Fondation des Acacias, et répondant définitivement à la motion M1-2009 de Mme l’ex Conseillère S. POLETTI « Création d’une véritable UAPE adaptée aux besoins et aux ressources de la Commune de Prilly » de même que partiellement au postulat du 19.11.2007 de Mmes les ex-Conseillères V. BENITEZ SANTOLI et T. HEGEDUS-CONNOR «Etude des besoins liés à la petite enfance des 0-12 ans, en particulier de ses lieux d'accueil (extrafamilial et extrascolaire), de la Commune de Prilly, comprenant notamment une étude de la faisabilité de la création d'un centre de vie enfantine supplémentaire pour les 0-5 ans et une étude de la faisabilité de la création d'un concept prilléran de l'Accueil Pour Enfants en Milieu Scolaire (APEMS) pour les 5-12 ans»
  • Rapport de commission no 18-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis no 18-2013 soumettant au Conseil communal le plan partiel d'affectation (PPA) "Corminjoz Nord".
  • Rapport de commission sur rapport municipal No 01-2013Rapport de la commission chargée d’étudier le rapport municipal no 01-2013 au Conseil communal répondant au postulat no PO2-2010 de Madame la Conseillère G. Noseda Guignard et son règlement «Amélioration des services de la Bibliothèque municipale de Prilly».
  • Rapport de commission sur rapport municipal no 02-2013Rapport de la commission chargée d'étudier le rapport municipal no 02-2013, répondant au postulat no 01-2012 de Monsieur le conseiller David Boulaz, pour des transports publics nocturnes sans supplément "Pyjama".
  • Rapport de commission des finances no 03-2013Rapport de la commission des finances à l'attention de la commission ad hoc devant rapporter sur le préavis no 03-2013 sollicitant un crédit de CHF 2'690'000.- destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Pâquis-Meunière-Flumeaux, travaux liés à la mise en œuvre du chauffage-à-distance (CAD) pour ledit secteur.
  • Rapport de commission des finances no 04-2013Rapport de la commission des finances sur le préavis no 04-2013 sollicitant un crédit de CHF 950'000.- destiné à la mise en séparatif et au renouvellement des réseaux souterrains pour le secteur Belmont-Fleurs.
  • Rapport de commission petition chemin Bel-Orne 30 A B CRapport de la commission chargée d'examiner la pétition relative aux parcelles no 1961 et 1962 situées au chemin de Bel-Orne 30 A, B, C.
  • Rapport de commission chargee d etudier le rapport municipal intermediaire 2013Rapport de la commission chargée d'étudier le rapport municipal intermédiaire 2013 au Conseil communal présentant l’état de traitement des motions et postulats encore en suspens et ayant été déposés et renvoyés à la Municipalité jusqu'au 31 décembre 2012